Tests relatifs à l’alcool et aux drogues

1. Quels sont les tests possibles pour l'alcool et les drogues pour prouver son abstinence ?

Tests relatifs à l’alcool

Si votre taux d’alcoolémie était supérieur ou égal à 0.78 mg/litre d’air alvéolaire expiré (soit 1.78 g/litre de sang) au moment des faits ou si vous êtes en état de récidive (alcool ou ivresse), nous vous recommandons fortement, dans la mesure où vous n’êtes pas un consommateur régulier ou si vous avez mis un terme à votre consommation d’alcool, de procéder à une analyse de sang reprenant idéalement le marqueur PETH (Phosphatidyléthanol), au plus tard 1 mois avant votre audience.

Le marqueur PETH est un marqueur d’abstinence et permet donc de connaitre quel est votre type de consommation d’alcool. Les résultats seront classés dans une catégorie suivante : abstinence, consommation faible, consommation modérée et consommation excessive. Compte tenu de sa précision, certains tribunaux de Belgique exigent désormais ce marqueur.

A défaut du marqueur PETH, nous vous recommandons de procéder à des analyses de sang reprenant les marqueurs Gamma-GT, CDT (Carbohydrate Deficient Transferrin) et VGM (volume globulaire moyen), idéalement trois avant l’audience, à concurrence d’une par mois. Le marqueur CDT est un marqueur de consommation régulière et excessive. Il sera donc positif lorsque vous avez une consommation d’environ 50 à 80 g d’alcool par jour. En revanche, une consommation ponctuelle, même importante, n’aura pas d’influence sur votre taux de CDT.

Tests relatifs aux drogues

Si vous êtes poursuivi pour conduite sous influence de stupéfiants, il est essentiel de vérifier au préalable avec votre avocat quelle méthode la juridiction compétente dans votre dossier accepte et exige. Les pratiques peuvent en effet varier fortement selon la région : en Flandre, une grande partie des tribunaux n’acceptent pas les analyses urinaires comme unique preuve, et préfèrent généralement une analyse capillaire. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des différentes méthodes :

1. Tests urinaires

Fonctionnement et période de détection
Le taux de positivité variera en fonction des drogues et de la fréquence de consommation. Il est important d’être attentif au fait que certaines drogues peuvent être détectées dans l’urine durant plusieurs semaines après votre consommation. Il y a donc lieu d’arrêter toute consommation, même occasionnelle, avant de réaliser d’éventuelles analyses urinaires.

Dans ce cas, il est conseillé, si le juge l’autorise, de procéder à trois analyses urinaires avant l’audience, à raison d’une tous les mois, et de tester pour toutes les drogues.

2. Analyse capillaire

Fonctionnement et période de détection
L’analyse capillaire permet de retracer la consommation de drogues sur plusieurs mois : en moyenne, chaque centimètre de cheveu reflète environ 4 semaines d’évolution. Pour couvrir une période de 3 à 6 mois, on prélève généralement 3 à 6 cm de cheveux.

Dans certains cas, et plus particulièrement dans le cas où un doute existe quant à votre aptitude à la conduite — le juge peut imposer des méthodes supplémentaires :

• Analyse sanguine sur métabolites spécifiques (détection de consommations très récentes).

• Test salivaire (screening rapide, mais avec une courte fenêtre de détection).

• Expertise médico-légale (parfois requise en cas de suspicion de falsification ou pour des substances très ponctuelles).

Conseil important : l’assistance d’un avocat est indispensable pour déterminer si de telles méthodes supplémentaires sont nécessaires, et pour encadrer la procédure (autorisation, choix du labo, délais, coûts).

2. Où se rendre pour faire un test relatif à l'alcool ou aux drogues ?

Pour réaliser les prises de sang ou les analyses urinaires, vous pouvez vous rendre chez votre médecin traitant ou dans le laboratoire de votre choix. Attention néanmoins que tous les laboratoires ne testent pas tous les marqueurs : par exemple, le PETH est un marqueur plus spécifique et ne peut pas être obtenus dans tous les laboratoires (en pratique, les laboratoires SYNLAB, par exemple, réalisent ce type de test). Il est donc important de bien préciser les marqueurs qui doivent être testés au moment de réaliser votre prise de sang.

Il est également important de se renseigner à l’avance du temps nécessaire pour obtenir les résultats des analyses. En effet, en fonction du marqueur demandé et des laboratoires, les résultats peuvent prendre plus ou moins de temps à être obtenus.

3. Combien coûtent les analyses pour l'alcool et les drogues ?

Les prix des analyses varieront en fonction des marqueurs demandés et des laboratoires.

A titre d’exemple (laboratoires SYNLAB) :

• pour une analyse sanguine avec marqueur PETH, le coût est d’environ 50 euros à 150 euros ;
• pour une analyse sanguine avec marqueurs CDT, MCV, Gamma-GT, le coût est d’une vingtaine d’euros ;
• pour une analyse urinaire dépistant le THC (cannabis), le coût est d’environ 10 euros ;
• pour une analyse urinaire dépistant toutes les drogues, le coût peut s’élever à environ 80 - 90 euros.

4. Les analyses pour l'alcool et les drogues ont-elles une influence positive au tribunal ?

Ces diverses analyses permettront de rassurer le tribunal quant à une éventuelle consommation problématique d’alcool ou de stupéfiants et donc, de prédisposer le tribunal à faire preuve de plus de clémence concernant votre peine.

Par ailleurs, en fonction des tribunaux, ces analyses vont donneront plus de chance d’obtenir une dispense l’éthylotest anti-démarrage ou d’éviter d’éventuels examens médical et/ou psychologique.

Enfin, ne pas fournir de telles analyses pourrait inquiéter le tribunal et le laisser croire que vous êtes dépendant à l’alcool ou aux stupéfiants. Dans un tel cas de figure, le juge pourrait alors vous déclarer inapte à la conduite.

C’est pourquoi, votre avocat adaptera votre défense en fonction des résultats fournis afin de pouvoir vous obtenir le meilleur résultat possible.