Animaux

Que se passe-t-il si un accident est provoqué par un animal ?

Voir image : Bob conduit la voiture verte

Bob circule sur la chaussée, à proximité d’un passage piéton, lorsque le chien d’Alphonse, qu’il ne tenait pas en laisse, traverse brusquement et se fait percuter par le véhicule de Bob.

Alphonse est entièrement responsable, son assurance d’Alphonse devra indemniser les dégâts du véhicule de Bob.

Explication :      

Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, qu’il soit sous sa garde ou égaré/échappé. Par ailleurs, tout conducteur doit pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. En l’occurrence, le chien constituait un obstacle imprévisible et a causé un dommage au véhicule de Bob. Alphonse est responsable de ce dommage.

Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation !

• Par exemple, si Bob était distrait au moment de l’accident et aurait eu le temps de freiner pour éviter le chien d’Alphonse, le partage des responsabilités pourrait être bien différent.

• Ou encore, si Bob avait freiné à temps pour éviter le chien d’Alphonse mais que ce freinage soudain (nécessaire pour des raisons de sécurité) avait entraîné un accident en chaîne, les conducteurs qui auraient pu s’arrêter s’ils avaient maintenu une distance de sécurité suffisante engageraient leur responsabilité.

• Par ailleurs, en cas de heurt avec un animal sauvage, il n’y a pas de responsable contre lequel se retourner. Le conducteur doit donc faire intervenir son assurance « heurt avec un animal » (option généralement incluse dans l’assurance omnium partielle) ou son assurance omnium complète. A défaut, les frais seront à la charge du conducteur.

• En outre, si le conducteur est blessé, et n’a pas souscrit à une « assurance conducteur », il n’y aura, en principe, pas d’indemnisation. Le conducteur peut essayer de faire intervenir le Fonds Commun de Garantie Automobile ou la RC Chasse d’un chasseur (s’il arrive à démontrer que l’animal sauvage est subitement apparu sur la route par sa faute).

Voir image : Alphonse conduit la voiture rouge

Alphonse circule sur la chaussée, lorsque, sur le passage piéton, il percute le chien de Bob, tenu en laisse par celui-ci.

Alphonse est entièrement responsable, son assurance devra indemniser les dommages subis par Bob et son chien.

Explication :      

Tout conducteur doit faire preuve d’une preuve d’une prudence accrue à l’égard des usagers faibles tels les cyclistes et les piétons et doit pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. En l’occurrence, Bob était en train de traverser sur le passage piéton avec son chien et constituait un obstacle prévisible. Alphonse, en n’ayant pas respecté le prescrit légal, a commis une faute et causé un dommage à Bob et à son chien.

Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation !

• Par exemple, si Bob n’était pas en train de traverser et que son chien a brusquement été sur la chaussée, constituant ainsi un obstacle imprévisible, le partage des responsabilités serait bien différent.

En résumé :

Méfiez-vous, le partage des responsabilités n’est pas toujours facile à déterminer.

Une situation qui parait être simple ne l’est pas toujours. La responsabilité peut dépendre de plusieurs circonstances propres :

• Le lieu, le temps, … ;

• L’implication des différents acteurs/protagonistes ;

• Le comportement des automobilistes impliqués ;

• Les preuves (constat à l’amiable, photo(s), témoignage(s), …) ;

• La jurisprudence.

C’est pourquoi un avocat est parfois indispensable pour vous aider à évaluer votre responsabilité.

Les avocats d’Intolaw ont une grande expertise dans le droit de la circulation et la responsabilité civile. Ils sont disponibles pour répondre à vos questions, vous conseiller et défendre vos intérêts en justice. N'hésitez pas à nous contacter.

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